Chaque fois qu’il s’agit de créer une société, la première question qui se pose est de savoir par où commencer.
Cette question nécessite une réponse précise, et la sélection du meilleur emplacement commercial est l’une des tâches difficiles que chaque propriétaire d’entreprise doit résoudre.
Lorsqu’il s’agit de créer une entité commerciale, plusieurs facteurs sont pris en compte, dont ceux-ci :
Type de commerce
Public ciblé
Goût du public
État politique et économique du pays d’implantation
Facilités offertes par le pays d’accueil de la société à créer
Etc…
Aujourd’hui, dans l’environnement commercial moderne et mondialisé, tout investisseur a deux choix, à savoir, onshore et ou offshore.
Onshore vs offshore
Une société onshore peut être expliquée comme une entité commerciale qui est constituée et qui a la licence pour mener ses activités commerciales dans le pays où réside, fiscalement, le propriétaire de la société.
Une entité commerciale onshore a l’autorité légale pour mener ses activités commerciales dans le lieu de constitution de la société.
En revanche, lorsqu’il s’agit d’une société offshore, le rôle est totalement différent.
Une entité commerciale offshore ne détient pas le pouvoir de mener ses activités commerciales dans le pays où la société a été constituée.
Comment fonctionnent ces sociétés onshore ou offshore ?
Elles diffèrent dans leur façon de fonctionner suivant leurs objectifs commerciaux globaux et les produits et services à vendre.
Par exemple, une société offshore variera d’une société onshore sur la façon dont elle fonctionne, car son besoin opérationnel est différent.
Le fait qu’une entreprise décide de s’enregistrer en tant que société offshore ou onshore dépend d’une comparaison des coûts, de la localisation de l’entreprise et d’autres facteurs tels que des considérations culturelles.
Chacune a des ramifications et des protocoles différents concernant la confidentialité, les actifs et les taxes.
| Motifs de différenciation | Société onshore | Société délocalisée (dite offshore) |
| Sens | Les sociétés onshore sont enregistrées dans des pays qui n’offrent pas nécessairement d’options fiscales attractives. Généralement, ces sociétés sont créées dans les pays de résidence fiscale des actionnaires de ces sociétés. Ces entreprises sont généralement implantées dans des pays économiquement plus développés. | Les sociétés offshore (ou extra-territoriales), font référence à celles qui s’enregistrent dans des pays qui offrent des options fiscales attractives*, un coût de main-d’œuvre qualifiée réduit, etc…. Elles sont créées dans des pays autres que ceux où résident, fiscalement, leurs actionnaires. |
| Avantages | Absence de barrières culturelles et linguistiques, ventes dans le pays d’implantation. | Peu ou très peu de contraintes administratives et financières*, facilité accrue de la gestion de la société, ventes en-dehors du pays d’accueil de la société donc adaptation à un environnement économique international, économies substantielles sur les équipements et la main d’oeuvre, absence de syndicats,… |
| Fonctionnement de l’entreprise | Les sociétés onshore mènent en principe une part importante de leurs activités dans le pays où elles sont enregistrées. | Les sociétés offshore ne peuvent pas vendre dans la juridiction dans laquelle elles sont enregistrées. |
| Intimité | Les entreprises onshore bénéficient de moins de confidentialité. | Les sociétés offshore et leurs propriétaires bénéficient, s’ils le souhaitent, d’une importante confidentialité. |
| Taux d’imposition | Haute | Faible* |
| Espace de bureau | L’espace de bureau est fortement conseillé et les visas de résidence sont possibles en fonction de la taille du bureau/des locaux de travail. | Il n’est pas nécessaire de louer un espace de bureau et ne permet donc pas la délivrance de visas de résidence. |
| Coût | Structure à coût élevé | Structure à faible coût |
Les sociétés onshore et offshore ont leurs particularités, et il est donc essentiel de les appréhender dans le cadre d’objectifs commerciaux spécifiques.
L’image de l’organisation peut être liée à la juridiction dans laquelle elle est basée.
Aujourd’hui, l’industrie offshore a une emprise importante, car elle permet aux sociétés de bénéficier d’exonérations fiscales, dans des juridictions commerciales offshore populaires .
Il est légal de créer une société à l’étranger, ce notamment en application de la Convention Internationale de La Haye (Décret 92-521 du 16 juin 1992), qui a instauré que “Toute personne physique ou morale résidente de la Communauté Européenne a le droit de créer une société dans le pays de son choix sans avoir besoin d’y résider fiscalement”.
Pour créer et gérer une société à l’étranger, il y a néanmoins des règles à respecter relatives notamment au pays de résidence fiscale du ou des bénéficiaires effectifs*.